1. Digital Repository of the Provincial Council of Gipuzkoa

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Code administratif ou recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes... : jusqu'au premier avril 1809 / par M. Fleurigeon.1809Code administratif ou recueil par ordre alphabétique de matières de toutes les lois nouvelles et anciennes... : jusqu'au premier avril 1809 / par M. Fleurigeon.Francia.; Fleurigeon, M., (compilador)
Code forestier, suivi de l'ordonnance réglamentaire avec un commentaire des articles du code et de l'ordonnance. Tome premier / publié par M. Boudrillart.1832Code forestier, suivi de l'ordonnance réglamentaire avec un commentaire des articles du code et de l'ordonnance. Tome premier / publié par M. Boudrillart.Francia.
Les huit codes : savoir, le Code politique, le Code civil, le Code de procédure civile, le Code de commerce, le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, le Code forestier et le Code de la pêche fluviale.1830Les huit codes : savoir, le Code politique, le Code civil, le Code de procédure civile, le Code de commerce, le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, le Code forestier et le Code de la pêche fluviale.Francia.
Pieces officielles... instruction sur les appels, donnée en exécution du titre II de la Loi du 10 mars 1818, sur le recrutement de l'armée.1818Pieces officielles... instruction sur les appels, donnée en exécution du titre II de la Loi du 10 mars 1818, sur le recrutement de l'armée.Francia.
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